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Tarifs

STUDBOOK ZANGERSHEIDE NV
LANAKEN
SAISON DE MONTE 2016
TARIFS ET CONDITIONS GENERALES DE SAILLIE




I. Enregistrement des juments

La jument à inséminer doit être connue du Studbook Zangersheide.
L’enregistrement unique (et gratuit) se fera en transmettant une photocopie complète et lisible du certificat d’origine de la jument. L’enregistrement des juments déjà inscrites au Studbook Zangersheide VZW n’est pas nécessaire.


II. Saison de monte

La saison de monte débute à partir du 15 février jusqu’au 15 août 2016.


III. Obtention du sperme

1. Le sperme des étalons stationnés au Haras Zangersheide est disponible en semence réfrigérée. La semence réfrigérée peut être enlevée sur place ou expédiée à une adresse indiquée. Après consultation et/ou en cas d’incapacité de l’étalon à saillir, de la semence congelée sera délivrée en remplacement (si disponible).
2. Chaque dose de semence réfrigérée ou congelée délivrée sera accompagnée d’un certificat d’accompagnement /certificat d’insémination qui devra être complété et signé par le vétérinaire afin d’être retourné dans les meilleurs délais au Studbook Zangersheide.
3. Il sera livré du sperme pour trois cycles maximum par jument. Au-delà, si la jument est vide il faudra choisir un autre étalon, sans supplément si le coût de la saillie est identique, sans avoir si le coût de la saillie est inférieur et sinon régler la différence.
4. Une dose de semence réfrigérée ou congelée pour le cycle suivant ne peut être obtenue qu’après le règlement de l’acompte sur vente de la saillie, ainsi qu’après réception par le Studbook Zangersheide du certificat d’insémination signé par le vétérinaire certifiant la vacuité de la jument. Dans le cas de la semence congelée, une seule dose par cycle sera délivrée.
5. Le propriétaire de la jument doit retourner le dernier certificat d’insémination avant le 1er octobre de l’année en cours, en précisant si la jument est gestante ou non. En cas de non gestation, seul un certificat de vacuité émis par un vétérinaire sera valable. Dans le cas où l’éleveur ne transmet pas de certificat de vacuité, le solde sur vente de la saillie sera exigible au 1er octobre de l’année en cours.
6. Règlement de la saillie :
Le prix total de vente de la saillie devra être réglé comme suit :
- L’acompte sur vente de la saillie devra être réglé à la première insémination.
- Le solde sur vente de la saillie sera payable au 1er octobre 2016 si jument gestante.
- Solde sur vente de la saillie = prix du solde sur vente de la saillie du dernier étalon dont le sperme aura été délivré.

7. Par la commande et l’achat de la saillie, le propriétaire de la jument déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de saillie et tarifaires pour la saison de monte 2016.

8. En cas de fraude aux présentes conditions générales, l’acheteur sera passible d’une amende forfaitaire de 2500 € (HT), à titre de clause pénale, quel que soit le prix de vente total de la saillie.



IV. Certificat de saillie

Le propriétaire de la jument doit renvoyer le dernier certificat d’insémination, notifiant la dernière date d’insémination de la jument, au secrétariat du Studbook Zangersheide à Lanaken, Belgique.

Si la jument est gestante, son propriétaire recevra ensuite un certificat de saillie/déclaration de naissance, précisant la dernière date d’insémination. Ce document est indispensable à l’enregistrement et à l’identification du poulain à naître en 2017.


V. Vente de semence congelée à la dose

Les conditions suivantes sont applicables uniquement pour la vente de semence congelée à la dose :

1. La semence congelée est disponible à la vente par dose. Le règlement de la dose devra être réalisé avant livraison ou enlèvement.
2. Le nombre de paillettes par dose peut être différent selon la concentration du sperme de chaque étalon.
3. L’acheteur recevra un certificat d’accompagnement/certificat d’insémination. par dose de semence congelée achetée.
4. La déclaration de naissance sera envoyée sur demande.

Merci de bien vouloir nous contacter si vous souhaitez obtenir plus de renseignements sur la vente de semence congelée à la dose.

VI. Transfert d’embryon

Dans le cas où le propriétaire de la jument souhaite réaliser un transfert d’embryon, le Studbook Zangersheide doit en être impérativement informé dès la première commande de sperme. Si aucun embryon (s) n’est (ou ne sont) récolté (s), il est possible de commander à nouveau du sperme à raison de trois cycles maximum pour la jument, à la condition que la récolte d’embryon de l’insémination précédente soit déclarée négative par un vétérinaire. Dans le cas d’une récolte d’embryon positive, un nouvel acompte sur vente de la saillie sera exigé en cas de commande supplémentaire de sperme pour la jument.

Si plusieurs embryons sont récoltés à partir d’une insémination, il sera facturé autant d’acomptes et de soldes supplémentaires sur vente de saillie (s) que de gestations constatées.

Le solde de saillie sera payable pour chaque embryon transplanté avec succès si jument gestante au 1er octobre 2016. Nota Bene : l’acheteur devra transmettre au Studbook Zangersheide, avant le 1er octobre 2016, un rapport détaillé certifié par un vétérinaire ou par le centre de transfert d’embryon sur le nombre de récolte (s) d’embryon (s) réalisée (s), sur le nombre d’embryon (s) transplanté (s) et sur le nombre de gestation (s) au 1er octobre de l’année en cours. Ce rapport fera office de certificat de vacuité en cas de non gestation.



VII. Commande de sperme

Le sperme peut être commandé par téléphone + 32 (0) 89 73 00 30, par fax + 32 (0) 89 71 84 10 ou par internet via www.zangersheide.com. Merci de bien vouloir nous confirmer également par téléphone toute commande effectuée via notre site internet afin que celle-ci soit définitivement prise en compte.

La livraison du sperme commandé au Studbook Zangersheide NV s’effectue comme ci-dessous indiqué :

1. Les jours ouvrés en :

Belgique : Le sperme commandé avant 09.00 heures est livré le jour même.
Pays Bas : Le sperme commandé avant 09.00 heures est livré le jour même.
Allemagne : Le sperme commandé avant 09.00 heures est livré le jour même.
France : Le sperme commandé avant 09.00 heures est livré le lendemain matin via Zangersheide France Eurl - Tel. + 33 (0) 2 31 48 44 55 / Fax. +33 (0) 2 31 31 20 35.
Autres pays : Nous consulter par téléphone.

Le sperme peut également être enlevé sur place au Studbook Zangersheide entre 11.00 et 17.00 heures.

2. Les samedis, dimanches et jours fériés :

Le sperme peut être commandé jusqu’à 09.00 heures.
L’envoi de sperme est sous toute réserve possible les samedis, dimanches et jours fériés, prière de nous consulter afin d’examiner ces possibilités.
Les propriétaires de juments peuvent enlever sur place le sperme commandé, le samedi entre 10.00 heures et 12.00 heures, au Haras Zangersheide à Lanaken.
Les dimanches et les jours fériés, le sperme des étalons du Haras Zangersheide ne sera récolté que sur demande et après consultation par téléphone.


3. Envoi /Containers

La semence réfrigérée est livrée dans un container de transport approprié qui demeure la propriété de Studbook Zangersheide NV. Dès la première expédition et en garantie de restitution, le Studbook Zangersheide NV demandera une caution de 50 € qui sera créditée sur le compte client de l’acheteur puis restituée à l’issue de la saison de monte, après bonne réception du container par le Studbook Zangersheide. Chaque container devra être retourné dans les sept jours à la charge du propriétaire de la jument.

La semence congelée sera livrée dans un container de transport approprié, qui demeure la propriété du Studbook Zangersheide NV. Le container doit être retourné dans les sept jours aux frais du propriétaire de la jument. A partir du huitième jour, il sera calculé une retenue de € 25 par jour et par container. Cette retenue sera due même après un retard tardif du container. La date de retour sera toujours celle de la date de réception du container par le Studbook Zangersheide NV.

Dans le cas où la semence congelée achetée est délivrée avec un container à usage unique, celui-ci sera facturé € 60 (HT) à l’acheteur qui en deviendra le propriétaire sans avoir à le retourner au Studbook Zangersheide NV.



VIII. Certificats sanitaires
Pour les exportations de semence, le Studbook Zangersheide VZW veillera à établir les certificats sanitaires exigés. Par cycle de chaleur, le premier certificat sanitaire d’accompagnement de la semence sera pris en charge par le Studbook Zangersheide. Dans le cas où il serait nécessaire d’envoyer plus d’une fois de la semence, par cycle et par jument, les frais supplémentaires seront à la charge de l’acheteur.

IX. Facturation/Règlement

Les factures du Studbook Zangersheide NV sont à régler dans les 18 jours de la date de facturation. Les règlements peuvent également s’effectuer pendant les horaires d’ouverture du Studbook Zangersheide NV à Lanaken via espèces, chèque bancaire ou carte de crédit VISA, AMERICAN EXPRESS ou MASTERCARD. En l’absence de règlement dans les délais, la facture sera majorée de pénalités de retard et d’intérêts, ainsi que de frais éventuels de procédures judiciaires et extra judiciaires.


X. Tarif spécial Levisto Z

Si vous amenez votre jument au Haras Zangersheide pour suivi gynécologique et insémination sur place, un tarif spécial sur vente de saillie pour un montant total de 1400 HT € (TVA 21%) sera appliqué. Ce montant ne comprend pas les frais de pension et vétérinaires qui seront à la charge de l’acheteur. Merci de bien vouloir nous contacter si vous souhaitez obtenir plus de renseignements sur cette possibilité.
Dans le cas où vous souhaitez faire inséminer votre jument chez vous par votre vétérinaire, le prix total sur vente de saillie est de 1800 € (TVA 6%).




XI. Taloubet Z, Crowntano Z et Chippendale Z
Taloubet Z, Crowntano Z et Chippendale Z sont uniquement disponibles en insémination artificielle surplace pour les juments stationnées au Haras Zangersheide. Les prix de vente saillie indiqués ne comprennent ni les frais vétérinaires, ni les frais de pension qui seront facturés ultérieurement au taux de TVA applicable de 21% . Merci de bien vouloir contacter le Studbook Zangersheide avant de présenter votre jument.








XII. Prix de saillie et autres frais

A. Prix de saillie

Les prix de saillie, ci-dessous indiqués, sont en Euros et Hors Taxes (TVA 6%). Les frais d’expédition de semence seront facturés séparément :

Tarif I
Acompte 600 €
Solde 1200 €

Tarif spécial Levisto Z
Acompte 400 €
Solde 1000 €

Tarif II
Acompte 400 €
Solde 800 €

Tarif III
Acompte 400 €
Solde 600 €

Tarif IV
Acompte 300 €
Solde 450 €

Tarif V
Acompte 200 €
Solde 300 €


B. Autres frais

Pension : 15 € par jour
Frais de relance : 10 €
Frais de mise en demeure : 20% et minimum € 75 par notification